Gouvernance

Bastide le Confort Médical est une société anonyme à conseil d’administration régie par la loi française, dont les titres sont cotés sur Euronext Paris.

Les principes de gouvernance retenus sont conformes aux dispositions du droit français des sociétés, du droit boursier et autres obligations incombant aux sociétés cotées en France. A ce dernier titre, et afin de structurer le gouvernement d’entreprise, notre société a choisi de se référer au Code MIDDLENEXT.

Conseil d’administration

Le Conseil d’administration est composé de 6 membres, aux expériences affirmées et au deux tiers par des administrateurs indépendants, il a pour mission principale de valider les orientations stratégiques du Groupe proposées par la Direction Générale et de veiller à leur correcte mise en œuvre. Les salariés de l’entreprise bénéficient d’un membre les représentant au sein du Conseil d’Administration.

Le Président représente le Conseil d’administration. Il organise, dirige et coordonne les travaux du Conseil avec ceux de ses Comités, dont il rend compte à l’Assemblée Générale. Il veille au fonctionnement efficace des organes sociaux. Le Président assure par ailleurs la liaison entre le Conseil et les actionnaires, en concertation avec la Direction Générale.

Comités spécialisés

Le comité exécutif est présidé par le Directeur Général et se réunit au moins une fois par mois. Le Directeur Général assure la direction et la gestion opérationnelle de la Société avec l’aide des Directeurs Généraux Adjoints. Il représente la société auprès des tiers dans la limite de son objet social.

Il est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir en toutes circonstances au nom de la Société, sous réserve des pouvoirs que la loi attribue au Conseil d’administration et à l’Assemblée Générale des actionnaires, ainsi que des règles de gouvernement d’entreprise propres à la Société.

Comité d’audit

Composition du Comité d’audit

  • Julie Caredda (Ingénieur ESIEA, ancienne membre du Comité de Direction KPMG Advisory) – Administratrice indépendante
  • Robert Fabrega (Expert-Comptable, Commissaire aux comptes) – Président du comité – Administrateur indépendant

Tous les membres du Comité d’audit sont des administrateurs indépendants et disposent d’une compétence financière ou comptable leur assurant une qualification d’experts financiers au sens de la règlementation française.

Le Comité a pour principale mission d’assurer le suivi des questions relatives à l’élaboration et au contrôle des informations comptables et financières, de l’évaluation des dispositifs de contrôle interne et de la gestion des risques.

Les missions détaillées du Comité d’audit figurent dans le règlement du Conseil d’Administration.

Comité des rémunérations et des nominations et des Affaires ESG

Composition du Comité des rémunérations, des nominations et des affaires ESG :

  • Kelly Guichard (Docteur en médecine – psychiatrie, PA CHU Bordeaux – Médecine du sommeil et hypersomnies rares) – Présidente du comité – Administratrice indépendante ;
  • Olivier Mares (Docteur en médecine, PH CHU Nîmes – Neuroanatomie et Organogénèse / Master of Medical Science) – Administrateur indépendant.

Ce comité, principalement composé d’administrateurs indépendants, a pour missions de formuler auprès du conseil d’administration diverses recommandations et avis concernant les rémunérations directes ou indirectes des dirigeants mandataires sociaux de la Société. Il examine aussi la politique RH en matière de relations sociales, recrutement, diversité, gestion des talents, et fidélisation des collaborateurs…

Les missions détaillées du Comité des rémunérations et des nominations figurent dans le règlement du Conseil d’Administration.